Propriété intellectuelle

Maître Alexandre BLONDIEAU & Stéphane ROBERT-GARY

Les domaines d'activité de Maître Stéphane ROBERT-GARY sont : 

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– Droit d’auteur

• Contrefaçon / concurrence déloyale

• Arts graphiques et plastiques, design, architecture, photographie…

– Edition littéraire

• Contrefaçon

• Contrat d’édition littéraire

• Contrat d’illustrateur

• Contrat de cession de droits d’adaptation

– Cinéma et audiovisuel

• Contrefaçon

• Contrats d’option et de cession de droits d’adaptation audiovisuelle

• Contrats de cession de droits d’auteur (contrats de bible littéraire, contrats de bible graphique, contrats de scénariste, contrats de réalisateur…)

• Contrats de coproduction

• Contrats de préachat de droits de diffusion

• Contrats de captation audiovisuelle

• Contrats de comédien

• Gestion collective (SACD, ADAGP, SACEM…)

– Musique et spectacle vivant

• Contrefaçon

• Gestion collective des droits (SACEM, ADAMI, SPEDIDAM…)

• Contrats d’artiste

• Contrats de coproduction phonographique

• Contrats de réalisation artistique

• Contrats de licence / distribution

• Pactes de préférence

• Contrats d’édition et de cession d’œuvres musicales

• Contrats de management d’artistes

• Contrats de coproduction de spectacles 

• Contrats de cession de spectacles

• Contrats de coréalisation 

– Marques, dessins et modèles

• Recherches d’antériorités

• Dépôts de marques, dessins et modèles / noms de domaine

• Surveillance de marques / noms de domaine

• Procédures d’opposition

• Actions en nullité / actions en déchéance

• Contrefaçon / concurrence déloyale

– Brevets / Savoir-faire

• Contrats de cession

• Contrats de licence

• Contrats de partenariat